Inhibiteurs d'acétylcholinestérase
Brevet européen · EP0409676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0409676
- Numéro de demande
- EP90401745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 1990
- Publié
- 23 janv. 1991
- Délivré
- 8 mars 1995
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 7/08 (2006.01)A61K 31/695 (2006.01)
- Priorité
- FR X 89401775 22.06.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Schirlin, Daniel
F-67800 Bischheim, FR
Collard, Jean-Noel
F-67800 Hoenheim, FR
Hornsperger, Jean-Marie
F-67210 Obernai, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.