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Brevet européen · EP0409948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0409948
- Numéro de demande
- EP90902644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 1990
- Publié
- 30 janv. 1991
- Délivré
- 21 févr. 1996
- Radié
- 31 janv. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 1/72 (2006.01)
- Priorité
- GB 8901756 27.01.1989GB 8901823 27.01.1989
- Demande PCT
- PCT/GB1990/000118 26.01.1990
- Publication PCT
- WO1990/009072 09.08.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Titulaire
BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company
81 Newgate Street, London EC1A 7AJ, GB
GPT LIMITED
New Century Park P.O. Box 53, Coventry, CV3 1HJ, GB
Courtyard, 2-4 London Road, Newbury, Berkshire, RG14 1JX, GB
Capital House, 48-52 Andover Road, Winchester, Hampshire SO23 7BH, GB
NORTHERN TELECOM LIMITED
World Trade Center of Montreal, 380 St. Antoine Street West 8th Floor, Montreal, Quebec H2Y 3Y4, CA
14-6 Dogenzaka 1-chome, Shibuya-ku Tokyo 150, JP
Inventeur
Nottingham NG9 7EY, GB
Bedfordshire LU3 2DP, GB
I-100105 Ivrea, IT
Cambridgshire CB4 5PT, GB
Agoura, CA 91301, US
Cambridge CB4 1DD, GB
Essex CM16 5ED, GB
Basingstoke Hampshire RG24 0YQ, GB
Merseyside PR9 9RH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.