Dérivé d'acide ascorbique

Brevet européen · EP0411184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0411184
Numéro de demande
EP89114273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1989
Publié
6 févr. 1991
Délivré
29 déc. 1993
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 307/62 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
C09K 15/06 (2006.01)
A61K 31/375 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Nippon Hypox Laboratories Incorporated

1759, Matsugaya, Hachioji-shi/Tokyo, JP

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Satoh, Toshio

Tokushima-shi Tokushima-ken, JP

Niiro, Yasunori

Tokushima-shi Tokushima-ken, JP

Kakegawa, Hisao

Tokushima-shi Tokushima-ken, JP

Matsumoto, Hitoshi

Tokushima-shi Tokushima-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.