Aiguilles

Brevet européen · EP0411799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0411799
Numéro de demande
EP90307979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1990
Publié
6 févr. 1991
Délivré
19 oct. 1994
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 13/22 (2006.01)
G12B 11/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8917411 29.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Combined Optical Industries Limited

Bath Road, Slough/Bucks, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Pasco, Ian Kenneth

Warfield, Berkshire SL1 4DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.