Presse à repasser à vapeur

Brevet européen · EP0411843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0411843
Numéro de demande
EP90308282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1990
Publié
6 févr. 1991
Délivré
19 oct. 1994
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 71/34 (2006.01)
Priorité
US A 388124 31.07.1989
US A 388125 31.07.1989
US A 388126 31.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

The Singer Company N.V.

Kaya Flamboyan 9, Curaçao, AN

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Davidson, Donald R.

Chatam, New Jersey 07928, US

Huang, Pao-Ter

Edison, New Jersey 08820, US

Rogers, David H.

Fanwood, New Jersey 07023, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.