Streckwerk mit vermaschter Regelung

Brevet européen · EP0412448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0412448
Numéro de demande
EP90114936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1990
Publié
13 févr. 1991
Délivré
11 oct. 2000
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 5/42 (2006.01)
D01G 23/06 (2006.01)
Priorité
CH 295589 11.08.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 13 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

CH-8406 Winterthur

Inventeur

Jornot, Erich

CH-8472 Seuzach

Leu, Michael

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.