Platte zur elektromagnetischen Abschirmung

Brevet européen · EP0413580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0413580
Numéro de demande
EP90308993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1990
Publié
20 févr. 1991
Délivré
12 juil. 1995
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 9/00 (2006.01)
E06B 5/18 (2006.01)
B32B 17/10 (2006.01)
Priorité
GB A 8918859 18.08.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Clarke, Leslie Thomas

Hoylake, Wirral L47 1HY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.