Elektrische Maschine, insbesondere Rohrgenerator
Brevet européen · EP0413708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0413708
- Numéro de demande
- EP89904733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1989
- Publié
- 27 févr. 1991
- Délivré
- 15 sept. 1993
- Radié
- 30 avr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 9/22 (2006.01)H02K 1/18 (2006.01)
- Priorité
- AT A 1192/88 06.05.1988
- Demande PCT
- PCT/AT1989/000039 24.04.1989
- Publication PCT
- WO1989/011176 16.11.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
- 29 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Elin Energieversorgung Gesellschaft m.b.H.
Wien 14, AT
Inventeur
Müller, Franz
A-8071 Grambach, AT
Albert, Günter
A-8160 Weiz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.