Mittel oder Konzentrat zum Konservieren von Holz oder Holzwerkstoffen

Brevet européen · EP0413909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0413909
Numéro de demande
EP90110590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1990
Publié
27 févr. 1991
Délivré
2 févr. 1994
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27K 3/50 (2006.01)
Priorité
DE A 3927806 23.08.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 15 août 1997

    Transféré

    Titulaire
    DESOWAG Materialschutz GmbH, Ross-Strasse 76, Postfach 32 02 20, D-40417 Düsseldorf, Allemagne → DESOWAG GmbH, Rossstrasse 76, D-40476 Düsseldorf, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  3. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Metzner, Wolfgang, Dr.

D-4150 Krefeld, DE

Naczinski, Luzian

D-4005 Meerkamp-Lank, DE

Wegen, Hans-Werner, Dr.

D-4150 Krefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.