Entgasungsvorrichtung
Brevet européen · EP0414126 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0414126
- Numéro de demande
- EP90115684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 1990
- Publié
- 27 févr. 1991
- Délivré
- 5 janv. 1994
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 19/00 (2006.01)B01D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3078/89 24.08.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 31 mai 2002
Transféré
- Titulaire
- Micafil Vakuumtechnik AG, Badenerstrasse 780, 8048 Zürich → Micafil AG, Badenerstrasse 780, 8048 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 31 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ASEA Brown Boveri AG, Abt. TEI-Immaterialgüterrecht, 5401 Baden → ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 29 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Management AG, Abt. TEI Immaterialgüterrecht, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ASEA Brown Boveri AG, Abt. TEI-Immaterialgüterrecht, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 15 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.