Siebvorrichtung

Brevet européen · EP0414341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0414341
Numéro de demande
EP90305670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1990
Publié
27 févr. 1991
Délivré
27 janv. 1993
Radié
27 janv. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 33/15 (2006.01)
B01D 33/46 (2006.01)
B01D 33/76 (2006.01)
Priorité
GB A 8919332 25.08.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Mono Pumps Limited

Martin Street P.O. Box 14, Audenshaw/Manchester, GB

Inventeur

Stevenson, Christopher

Stockport SK4 3EE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.