Seitlich einsetzbarer Abstandshalter
Brevet européen · EP0415205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0415205
- Numéro de demande
- EP90115791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 1990
- Publié
- 6 mars 1991
- Délivré
- 24 avr. 1996
- Radié
- 31 août 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 3/33 (2006.01)
- Priorité
- US A 402093 01.09.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.