Aminopeptidase

Brevet européen · EP0415470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0415470
Numéro de demande
EP90202098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 1990
Publié
6 mars 1991
Délivré
4 janv. 1995
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/52 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
C12Q 1/37 (2006.01)
A23L 1/03 (2006.01)
Priorité
NL A 8901994 02.08.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Campina Melkunie B.V.

Hogeweg 9, Zaltbommel, NL

Rijksuniversiteit te Groningen

Broerstraat 5, Groningen, NL

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Tan, Paris Som Tjwan

Nl-9713 TM Groningen, NL

Konings, Wilhelmus Nicolaas

Nl-9752 CJ Haren, NL

Levering, Wendy (-Clement)

NL-5345 BT Oss, NL

Zuurendonk, Peter Frederik

NL-5467 BB Veghel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.