Procédé de fabrication de fromage ou de spécialité fromagère

Brevet européen · EP0415832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0415832
Numéro de demande
EP90402358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1990
Publié
6 mars 1991
Délivré
30 mars 1994
Radié
23 août 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23C 19/05 (2006.01)
A23C 19/028 (2006.01)
Priorité
FR A 8911347 29.08.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.08.2010

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Bongrain S.A.

Le Moulin à vent, Guyancourt/Yvelines, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Piliero, Roco

F-53200 Aze, FR

Meugniot, Nicolas

F-53260 Entrammes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.