Rollmassagegerät

Brevet européen · EP0416156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0416156
Numéro de demande
EP89116569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1989
Publié
13 mars 1991
Délivré
18 mai 1994
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Masuda, Isamu

Fukuoka-shi Fukuoka 814-01, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.