Système de commande de puissance pour un système de télécommunication mondial à satellites multiples
Brevet européen · EP0416462 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0416462
- Numéro de demande
- EP90116633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 1990
- Publié
- 13 mars 1991
- Délivré
- 25 mai 1994
- Radié
- 31 août 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 4/00 (2006.01)H04B 7/005 (2006.01)H04B 7/204 (2006.01)
- Priorité
- US A 402743 05.09.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 15 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Bertiger, Bary Robert
Scottsdale, Arizona 85260, US
Peterson, Kenneth Maynard
Tempe, Arizona 85283, US
Leopold, Raymond Joseph
Chandler, Arizona 85224, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.