Biotransformation von Fettsubstraten
Brevet européen · EP0416821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0416821
- Numéro de demande
- EP90309538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 1990
- Publié
- 13 mars 1991
- Délivré
- 27 déc. 1995
- Radié
- 31 août 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12P 7/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 8919671 31.08.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 29 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Humphrey, Anthony Martin
Chorleywood, Herts WD3 5NH, GB
Skill, Bridget Ann
Leigh-on-Sea, Essex SS9 2PP, GB
Kinderlerer, Judith Lesley
Sheffield, Yorks S10 3GH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.