Biotransformation von Fettsubstraten

Brevet européen · EP0416821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0416821
Numéro de demande
EP90309538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1990
Publié
13 mars 1991
Délivré
27 déc. 1995
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 7/26 (2006.01)
Priorité
GB 8919671 31.08.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Humphrey, Anthony Martin

Chorleywood, Herts WD3 5NH, GB

Skill, Bridget Ann

Leigh-on-Sea, Essex SS9 2PP, GB

Kinderlerer, Judith Lesley

Sheffield, Yorks S10 3GH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.