Dispositif pour la détection de cibles

Brevet européen · EP0418132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0418132
Numéro de demande
EP90402477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1990
Publié
20 mars 1991
Délivré
13 avr. 1994
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8911973 13.09.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Aérospatiale Société Nationale Industrielle

37, boulevard de Montmorency, Paris, FR

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Maffert, Jérôme

F-75116 Paris, FR

Bardelle, Philippe

F-78140 Velizy, FR

Bernard, Michel

F-91000 Evry, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.