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Brevet européen · EP0418863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0418863
Numéro de demande
EP90118033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1990
Publié
27 mars 1991
Délivré
4 janv. 1995
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/6509 (2006.01)
A61K 31/675 (2006.01)
C07F 9/653 (2006.01)
C07F 9/38 (2006.01)
Priorité
US A 409478 19.09.1989
US A 508333 11.04.1990
US A 553431 20.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Whitten, Jeffrey P.

Cincinnati, Ohio 45241, US

Baron, Bruce M.

Cincinnati, Ohio 45215, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.