Système de suspension pour bicyclette
Brevet européen · EP0420610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0420610
- Numéro de demande
- EP90310532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 1990
- Publié
- 3 avr. 1991
- Délivré
- 7 févr. 1996
- Radié
- 25 sept. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B62K 25/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 8921962 28.09.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.09.2010
- 29 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Browning, Michael Ronald Sacheverell
Camberley, Surrey, GU17 9JE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.