Appareil et procédé pour la chromisation d'objets

Brevet européen · EP0420939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0420939
Numéro de demande
EP89908116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1989
Publié
10 avr. 1991
Délivré
25 août 1993
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 10/38 (2006.01)
C23C 10/32 (2006.01)
Priorité
US A 210906 24.06.1988
Demande PCT
PCT/US1989/002121 19.05.1989
Publication PCT
WO1989/012701 28.12.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Combustion Engineering, Inc.

1000 Prospect Hill Road, Windsor/CT, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Lewis, Everett C.

McDonald, TN 37353, US

Grant, Harley A.

Harrison, TN 37341, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.