Gelenkstativ
Brevet européen · EP0420945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0420945
- Numéro de demande
- EP89912389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 1989
- Publié
- 10 avr. 1991
- Délivré
- 27 oct. 1993
- Radié
- 20 nov. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16M 11/14 (2006.01)F16C 11/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4568/88 09.12.1988
- Demande PCT
- PCT/CH1989/000205 21.11.1989
- Publication PCT
- WO1990/006471 14.06.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.11.2009
- 4 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach 105, 8034 Zürich → Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2009
- 31 oct. 2003
Transféré
- Titulaire
- Tekusa AG, Lerzenstrasse 12, 8953 Dietikon → mp-tec AG, Werdstrasse 12, 5106 Veltheim
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.