Télémétrie, poursuite et commande pour systèmes de communication cellulaire par satellite

Brevet européen · EP0421704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0421704
Numéro de demande
EP90310723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1990
Publié
10 avr. 1991
Délivré
30 août 1995
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/185 (2006.01)
G01S 5/00 (2006.01)
Priorité
US A 415842 02.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

Motorola, Inc.

1303 East Algonquin Road, Schaumburg/IL, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Bertiger, Bary Robert

Scottsdale, Arizona 85260, US

Leopold, Raymond Joseph

Chandler, Arizona 85224, US

Peterson, Kenneth Maynard

Tempe, Arizona 85283, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.