Equipement et procédé ''RTM''

Brevet européen · EP0421800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0421800
Numéro de demande
EP90310906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1990
Publié
10 avr. 1991
Délivré
6 sept. 1995
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/48 (2006.01)
B29C 33/20 (2006.01)
Priorité
GB A 8922584 06.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Ford Motor Company Limited

Eagle Way, Brentwood/Essex, GB

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Kendall, Kenneth Neil

Beeston, Nottingham, GB

Middleton, Victor

Risley, Derbyshire, DE7 3ST, GB

Owen, Michael John

Nottingham, NG9 3BE, GB

Rudd, Christopher Doublas

Lenton Abbey, Nottingham, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.