Beschickungstür für Haushaltsgeräte

Brevet européen · EP0422565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0422565
Numéro de demande
EP90119270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1990
Publié
17 avr. 1991
Délivré
20 juil. 1994
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3933719 09.10.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Bosch-Siemens Hausgeräte GmbH

Hochstrasse 17, D-81669 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Krenz, Horst

W-7518 Bretten, DE

Krüger, Werner

W-7519 Eppingen, DE

Wachenfeld, Adolf

W-7519 Oberderdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.