Apparecchiatura per stirare

Brevet européen · EP0423205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0423205
Numéro de demande
EP89908233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1989
Publié
24 avr. 1991
Délivré
20 sept. 1995
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 79/02 (2006.01)
D06F 81/00 (2006.01)
D06F 75/26 (2006.01)
D06F 71/29 (2006.01)
Priorité
GB A 8816089 06.07.1988
Demande PCT
PCT/GB1989/000765 06.07.1989
Publication PCT
WO1990/000642 25.01.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Perani S.A., 4, rue de l'Est, 1207 Genève

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Numatic International Limited

2 Knoll Road, Camberley/Surrey, GB

Mandataire

Jacobacci & Perani S.A.

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

Couch, Kenneth James

Truro, Cornwall TR1 3DP, GB

Thompson, David Kevin

London NW6 7EQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.