Litière pour animaux et procédé
Brevet européen · EP0424001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0424001
- Numéro de demande
- EP90311012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1990
- Publié
- 24 avr. 1991
- Délivré
- 30 mars 1994
- Radié
- 30 mars 1994
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A01K 1/015 (2006.01)
- Priorité
- US A 423193 18.10.1989US A 552823 16.07.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 nov. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 15 juil. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- AMCOL INTERNATIONAL CORPORATION, 1500 West Shore Drive, Arlington Heights,, Illinois 60004, Etats-Unis d'Amérique → AMCOL INTERNATIONAL CORPORATION, 1 North Arlington,, 1500 West Shore Drive, Chicago, Illinois 60004, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 14 mars 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- American Colloid Company, 1 North Arlington 1500 W. Shure, Arlington Heights/IL, Etats-Unis d'Amérique → AMCOL INTERNATIONAL CORPORATION, 1500 West Shore Drive, Arlington Heights,, Illinois 60004, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Hughes, John
Long Grove, Illinois 60047, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.