Système de dosage et de distribution

Brevet européen · EP0425300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0425300
Numéro de demande
EP90311754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1990
Publié
2 mai 1991
Délivré
7 sept. 1994
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/32 (2006.01)
Priorité
US A 428852 27.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Roussel-Uclaf

ROUSSEL-UCLAF

35, boulevard des Invalides, Paris 7e, FR

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Eitner, Joseph George, jun.

Park Ridge, New Jersey 07656, US

Tice, Robert Joseph, jun.

Stockholm, New Jersey 07460, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.