Klemme für eine Pedikelschraube
Brevet européen · EP0425783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0425783
- Numéro de demande
- EP90116070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 1990
- Publié
- 8 mai 1991
- Délivré
- 6 mars 1996
- Radié
- 21 août 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/56 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 428907 30.10.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.08.2010
- 15 nov. 2006
Transféré
- Titulaire
- Synthes AG, Chur, Grabenstrasse 15, CH-7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.