Sprungsteuersystem einer Funkenerosionsmaschine

Brevet européen · EP0426870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0426870
Numéro de demande
EP90907411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1990
Publié
15 mai 1991
Délivré
13 juil. 1994
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 1/02 (2006.01)
Priorité
JP A 120855/89 15.05.1989
Demande PCT
PCT/JP1990/000604 11.05.1990
Publication PCT
WO1990/014193 29.11.1990
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.