Schwimmbagger

Brevet européen · EP0427013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0427013
Numéro de demande
EP90119799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1990
Publié
15 mai 1991
Délivré
9 déc. 1992
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/413 (2006.01)
E02F 5/00 (2006.01)
E02F 7/02 (2006.01)
B66C 1/62 (2006.01)
Priorité
DE A 3937317 09.11.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Röhr GmbH

Rohr GmbH

Speyererstrasse 74-80, Otterstadt, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Rohr, Wolfgang

W-6720 Speyer, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.