Composés à base d'esters et composition liquido-cristalliques les contenant

Brevet européen · EP0427166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0427166
Numéro de demande
EP90121111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1990
Publié
15 mai 1991
Délivré
22 juin 1994
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/63 (2006.01)
C07D 239/24 (2006.01)
C09K 19/46 (2006.01)
Priorité
JP A 287994/89 07.11.1989
JP A 8505/90 19.01.1990
JP A 96320/90 13.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Japan Energy Corporation

10-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Shiratori, Nobuyuki

Toda-shi, Saitama Pref., JP

Nishiyama, Isa

Toda-shi, Saitama Pref., JP

Yoshizawa, Atsushi

Toda-shi, Saitama Pref., JP

Hirai, Toshihiro

Toda-shi, Saitama Pref., JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.