GESTION DE PARAMETRES RELATIFS A UN TRAITEMENT DE DIALYSE

Brevet européen · EP0428676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0428676
Numéro de demande
EP90908521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1990
Publié
29 mai 1991
Délivré
2 juil. 1997
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
IT 6742189 31.05.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/000906 29.05.1990
Publication PCT
WO1990/014850 13.12.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Hospal AG

HOSPAL AG

Dornacherstrasse 8, 4008 Basel

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

GHIRALDI, Andrea

I-46025 Poggio Rusco-Mantova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.