Polyesterflaschen
Brevet européen · EP0429311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0429311
- Numéro de demande
- EP90312751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1990
- Publié
- 29 mai 1991
- Délivré
- 14 janv. 1998
- Radié
- 14 janv. 1998
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08K 3/08 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)B29D 22/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 8926631 24.11.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 12 sept. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 12.09.2008
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 déc. 2005
Transféré
- Titulaire
- E.I. du Pont de Nemours and Company, 1007 Market Street, Wilmington (DE 19898), Etats-Unis d'Amérique → ADVANSA BV, Holland Office Centre, Kruisweg 829, 2132 NG Hoofddorp, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 oct. 1999
Transféré
- Titulaire
- IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Imperial Chemical House,, Millbank, London SW1P 3JF, Royaume-Uni → E.I. du Pont de Nemours and Company, 1007 Market Street, Wilmington (DE 19898), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 15 oct. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
2 entrées antérieures
- 15 janv. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Guisborough, Cleveland TS14 8HS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.