Expressionskassette für Pflanzen

Brevet européen · EP0429478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0429478
Numéro de demande
EP89908579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1989
Publié
5 juin 1991
Délivré
11 mai 1994
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
C12N 5/14 (2006.01)
A01H 4/00 (2006.01)
Priorité
US A 234412 19.08.1988
US A 323536 14.03.1989
US A 368710 19.06.1989
Demande PCT
PCT/US1989/003095 20.07.1989
Publication PCT
WO1990/002189 08.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Slightom, Jerry L.

Kalamazoo, MI 49007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.