Lüftungs-Mauerkasten

Brevet européen · EP0430293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0430293
Numéro de demande
EP90123000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1990
Publié
5 juin 1991
Délivré
25 janv. 1995
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 7/08 (2006.01)
F24F 13/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3939658 30.11.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 30 nov. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Marley Werke GmbH, Postfach 1140, Wunstorf 1, Allemagne → Marley Deutschland GmbH, Postfach 1140, 31513 Wunstorf, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  3. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Marley Deutschland GmbH

Postfach 1140, 31513 Wunstorf, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Fürtauer, Alois

W-3050 Wunstorf 1, DE

Lockemann, Klaus

W-3050 Wunstorf 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.