Desinfizierendes oder bleichendes Tuch
Brevet européen · EP0431002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0431002
- Numéro de demande
- EP89909416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 1989
- Publié
- 12 juin 1991
- Délivré
- 2 mars 1994
- Radié
- 2 mars 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C11D 17/04 (2006.01)C11D 3/395 (2006.01)C11D 3/48 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8819969 23.08.1988
- Demande PCT
- PCT/GB1989/000932 14.08.1989
- Publication PCT
- WO1990/002166 08.03.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Fellows, Adrian Neville
Hebden Bridge/West Yorks, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.