Préparation de flocons

Brevet européen · EP0431203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0431203
Numéro de demande
EP89122258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1989
Publié
12 juin 1991
Délivré
24 nov. 1993
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/164 (2006.01)
A23L 1/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Blanchard, Claude

CH-1804 Corsier-sur-Vevey

Morand, Alfred

CH-1807 Blonay

Schmidt, Robert Heinrich

CH-1623 Semsales

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.