Eléments d'assemblage pour planchers mobiles et analogues

Brevet européen · EP0432167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0432167
Numéro de demande
EP89908291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1989
Publié
19 juin 1991
Délivré
28 avr. 1993
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 15/04 (2006.01)
E04F 15/024 (2006.01)
E05B 65/08 (2006.01)
Priorité
US A 216818 08.07.1988
Demande PCT
PCT/US1989/002824 28.06.1989
Publication PCT
WO1990/000656 25.01.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Sico Incorporated

7525 Cahill Road P.O. Box 1169, Minneapolis/MN, US

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Wilson, Kermit H.

Edina, MN 55435, US

Skistad, Warren

Madison Lake, MN 56063, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.