Faltenbalg

Brevet européen · EP0433534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0433534
Numéro de demande
EP90106224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1990
Publié
26 juin 1991
Délivré
18 nov. 1993
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/08 (2006.01)
Priorité
DE U 8914836 18.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Arno Arnold GmbH

Bieberer Strasse 161, D-W-6053 Obertshausen, DE

Mandataire

Bosshard & Luchs Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Mang, Wolf M.

D-6053 Obertshausen, DE

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