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Brevet européen · EP0433951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0433951
- Numéro de demande
- EP90124467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 déc. 1990
- Publié
- 26 juin 1991
- Délivré
- 28 août 1996
- Radié
- 28 août 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- US 452867 19.12.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 30 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Endres, Dan Darold
Appleton, Wisconsin 54915, US
Blenke, Timothy James
Neenah, Wisconsin 54956, US
Vogt, Robert Eugene
Neenah, Wisconsin 54956, US
Zehner, Georgia Lynn
Larsen, Wisconsin 54947, US
Levine, Steven Harry
Neenah, Wisconsin 54956, US
Kielpikowski, David Peter
Appleton, Wisconsin 54915, US
Vukos, John Philip
Neenah, Wisconsin 54956, US
Bruemmer, Mary Ann
Neenah, Wisconsin 54956, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.