Intergrierter Handel
Brevet européen · EP0434224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0434224
- Numéro de demande
- EP90312712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1990
- Publié
- 26 juin 1991
- Délivré
- 7 avr. 1999
- Radié
- 21 nov. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06F 17/60 (2000.01)
- Priorité
- US 440971 22.11.1989US 441156 22.11.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.11.2010
- 31 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 31 août 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
- 15 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Ordish, Christopher J.
Virginia Water, Surrey GU 25 4AW, GB
Richards, John M.
Blewbury, Didcot, Oxfordshire OX11 90A, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.