Intergrierter Handel

Brevet européen · EP0434224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0434224
Numéro de demande
EP90312712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1990
Publié
26 juin 1991
Délivré
7 avr. 1999
Radié
21 nov. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06F 17/60 (2000.01)
Priorité
US 440971 22.11.1989
US 441156 22.11.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.11.2010

  2. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 31 août 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

  4. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Ordish, Christopher J.

Virginia Water, Surrey GU 25 4AW, GB

Richards, John M.

Blewbury, Didcot, Oxfordshire OX11 90A, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.