Gesteinsbohrgerät
Brevet européen · EP0434652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0434652
- Numéro de demande
- EP90850386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 1990
- Publié
- 26 juin 1991
- Délivré
- 30 nov. 1994
- Radié
- 30 nov. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8904273 20.12.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Eriksson, Sven
S-702 31 Oerebro, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.