Matériaux composites de cristaux-matrices polymères
Brevet européen · EP0436301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0436301
- Numéro de demande
- EP90312956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 1990
- Publié
- 10 juil. 1991
- Délivré
- 15 mars 1995
- Radié
- 30 nov. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C30B 13/00 (2006.01)G02F 1/35 (2006.01)C30B 13/16 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8927085 30.11.1989GB A 9008839 19.04.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 28 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Azoz, Nazar Eesa Naom
Falmer/Brighton, GB
Kadim, Munteser Mushin
Falmer/Brighton, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.