Flexible Kühlflüssigkeitsleitungen

Brevet européen · EP0436923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0436923
Numéro de demande
EP90125395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 déc. 1990
Publié
17 juil. 1991
Délivré
24 mai 1995
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 11/118 (2006.01)
Priorité
DE A 4000434 09.01.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 14 avr. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  3. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

EMS-INVENTA AG

Ems-Inventa AG, Zürich,

Zustelladresse, 7013 Domat/Ems

Radiée du registre

Inventeur

Kerschbaumer, Franz, Dr. rer. nat.

Chur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.