Skibindungsträger

Brevet européen · EP0437172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0437172
Numéro de demande
EP90810027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 1990
Publié
17 juil. 1991
Délivré
13 avr. 1994
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Hans-Peter Bigler

3036 Ittigen

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Inventeur

Duetsch, Beat

CH-3018 Bern

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