Wasserkopfkissen

Brevet européen · EP0438409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0438409
Numéro de demande
EP89905921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1989
Publié
31 juil. 1991
Délivré
27 sept. 1995
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 9/00 (2006.01)
Priorité
US A 192783 10.05.1988
US A 251240 30.09.1988
Demande PCT
PCT/US1989/001872 05.05.1989
Publication PCT
WO1989/010717 16.11.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

IWI Ltd.

IWI Ltd

490 Adelaide Street West, Toronto/Ontario, CA

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bard, Maurice R.

Don Mills, Ontario M32 1V8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.