Behälter für Flüssigkeiten

Brevet européen · EP0439664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0439664
Numéro de demande
EP90102126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1990
Publié
7 août 1991
Délivré
14 sept. 1994
Radié
28 févr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 3/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Seda S.p.A.

Via Rettifilo al Bravo 84, Arzano (Napoli), IT

Inventeur

D'Amato, Salvatore

I-80022 Arzano (NA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.