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Brevet européen · EP0440354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0440354
Numéro de demande
EP91300394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1991
Publié
7 août 1991
Délivré
7 juin 1995
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/06 (2006.01)
Priorité
GB A 9001378 20.01.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Griffin, Christopher John

London, GB

Verebelyi, Nicholas Bela

London, GB

Odgen, Brian Leslie

West Kingsdown/Sevenoaks/Kent, GB

O'Brien, Gerald Michael

Watford/Herts, GB

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