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Brevet européen · EP0440354 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0440354
- Numéro de demande
- EP91300394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 1991
- Publié
- 7 août 1991
- Délivré
- 7 juin 1995
- Radié
- 31 janv. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9001378 20.01.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 14 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995
Parties
Mandataire
Inventeur
Griffin, Christopher John
London, GB
Verebelyi, Nicholas Bela
London, GB
Odgen, Brian Leslie
West Kingsdown/Sevenoaks/Kent, GB
O'Brien, Gerald Michael
Watford/Herts, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.