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Brevet européen · EP0440453 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0440453
- Numéro de demande
- EP91300728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 1991
- Publié
- 7 août 1991
- Délivré
- 14 déc. 1994
- Radié
- 14 déc. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G09F 11/02 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9002410 02.02.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Bannister, Brian Charles
North Mymms/Herts, GB
Rivers, Simon Andre Stewart (-Bland)
London W1P 3FF, GB
Duncan, David
London N22 5SU, GB
Morgan, James Norman
St. Albans/Herts, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.